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OPSENS OBTIENT UNE ORDONNANCE PROVISOIRE ET DÉPOSE UNE CIRCULAIRE DE SOLLICITATION DE PROCURATIONS RELATIVEMENT À L’ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DES ACTIONNAIRES

Tous les montants sont exprimés en dollars canadiens dans le présent communiqué de presse.

Québec, le 2 novembre 2023 – OpSens inc. (« OpSens » ou la « Société ») (TSX : OPS) (OTCQX : OPSSF) annonce que la Cour supérieure du Québec (la « Cour ») a rendu une ordonnance provisoire (l’« ordonnance provisoire ») le 31 octobre 2023 dans le cadre de l’acquisition annoncée précédemment par Haemonetics Corporation (« Haemonetics ») (NYSE : HAE), une société mondiale du secteur des soins de santé, et 9500-7704 Québec inc., une filiale en propriété exclusive de Haemonetics (« AcquireCo » et, collectivement avec Haemonetics, les « parties acquérantes »), de la totalité des actions ordinaires émises et en circulation du capital d’OpSens (les « actions ») pour 2,90 $ au comptant par action aux termes d’un plan d’arrangement prévu par la loi (l’« arrangement ») conformément à la Loi sur les sociétés par actions (Québec). L’ordonnance provisoire autorise la Société notamment à convoquer, à tenir et à mener une assemblée extraordinaire (l’« assemblée ») des porteurs (les « actionnaires ») d’actions pour qu’ils examinent l’arrangement.

La circulaire de sollicitation de procurations (la « circulaire ») et les documents connexes pour l’assemblée sont disponibles sous le profil de la Société sur SEDAR+ à l’adresse www.sedarplus.ca et sur le site Web d’OpSens à l’adresse www.opsens.com. OpSens entend commencer la distribution et l’envoi postal de la circulaire et des documents connexes aux actionnaires dans les prochains jours.

 

L’assemblée

L’assemblée aura lieu le 1^er décembre 2023 à 10 h (heure de Montréal) en format virtuel seulement, par webdiffusion vidéo en direct en ligne à l’adresse https://web.lumiagm.com/465598996; mot de passe : opsens2023 (sensible à la casse). Les actionnaires inscrits aux registres à la fermeture des bureaux le 25 octobre 2023 auront le droit de recevoir un avis de convocation à l’assemblée et de voter à celle-ci. Les actionnaires et leurs fondés de pouvoir dûment nommés pourront assister à l’assemblée en ligne, poser des questions et voter en suivant les instructions présentées dans la circulaire. Les actionnaires auront ainsi l’occasion d’assister à l’assemblée en ligne, où qu’ils se trouvent. La circulaire, que les actionnaires devraient recevoir dans les prochains jours, fournit de l’information, notamment sur l’arrangement et la procédure de vote.

 

Recommandation du Conseil d’administration et appui des parties prenantes clés

Le conseil d’administration d’OpSens (le « conseil »), après obtention des conseils financiers et juridiques, et recommandation unanime du comité spécial du conseil formé entièrement d’administrateurs indépendants (le « comité spécial »), a déterminé à l’unanimité que l’arrangement était dans l’intérêt d’OpSens et était équitable et raisonnable pour les actionnaires et il recommande à l’unanimité, pour les motifs indiqués dans la circulaire, que les actionnaires votent EN FAVEUR de la résolution spéciale approuvant l’arrangement à l’assemblée.

Tous les administrateurs et dirigeants de la Société qui étaient propriétaires d’actions en date du 10 octobre 2023, ainsi que le Fonds de solidarité des travailleurs du Québec (F.T.Q.), représentant collectivement environ 10 % des actions, ont conclu des conventions de soutien et de vote aux termes desquelles ils ont convenu d’exercer les droits de vote rattachés à leurs actions en faveur de la résolution extraordinaire visant à approuver l’arrangement à l’assemblée, sous réserve des exceptions usuelles.

 

Exigences en matière de vote

La réalisation de l’arrangement est assujettie à l’approbation par au moins 66⅔ % des voix exprimées par les actionnaires présents virtuellement ou représentés par procuration à l’assemblée, ainsi qu’à d’autres conditions usuelles, dont certaines approbations des organismes de réglementation et la délivrance par la Cour d’une ordonnance définitive. Il est actuellement prévu que l’arrangement sera réalisé d’ici la fin de janvier 2024.

 

Comment voter

Tous les actionnaires sont invités à voter avant l’assemblée par procuration, que l’actionnaire ait l’intention ou non d’assister à l’assemblée en personne (de façon virtuelle). De plus amples renseignements sur comment voter figurent à la rubrique « COMMENT EXERCER LES DROITS DE VOTE RATTACHÉS À VOS ACTIONS » de la circulaire.

OpSens a retenu les services de Kingsdale Advisors pour agir à titre de conseiller stratégique et de la campagne, et répondre aux questions des actionnaires. Si vous avez des questions au sujet de l’information qui figure dans la circulaire ou que vous avez besoin d’aide pour voter, veuillez communiquer avec Kingsdale Advisors au 1 888 327-0819 (sans frais en Amérique du Nord) ou au 647 251-9709 (par message texte ou par téléphone si ces fonctions sont activées de l’extérieur de l’Amérique du Nord) ou par courriel à l’adresse .

 

Mise en garde et énoncés prospectifs

Le présent communiqué de presse renferme de l’« information prospective » et des « énoncés prospectifs » au sens de la législation en valeurs mobilières applicable (collectivement, les « énoncés prospectifs ») qui sont fondés sur les attentes, les estimations, les prévisions, les hypothèses et les convictions internes actuelles de la Société. Les termes, tels que « s’attendre à », « croire », « planifier », « projeter », « présumer », « probablement », « pourrait », « pourra », « devrait », « prévoit », « envisage », « éventuel », « proposé », « estime » ou d’autres termes semblables, leur forme négative ou toute autre terminologie semblable, ainsi que les termes habituellement utilisés au futur et au conditionnel, servent à reconnaître les énoncés prospectifs, bien que ces termes ne soient pas employés dans tous les énoncés prospectifs. Rien ne garantit que les attentes mentionnées dans les énoncés prospectifs seront exactes et, par conséquent, on ne devrait pas se fier indûment aux énoncés prospectifs qui figurent aux présentes. Les énoncés prospectifs comprennent des estimations, des plans, des attentes, des opinions, des prévisions, des projections, des cibles, des indications ou d’autres énoncés qui ne sont pas des énoncés de faits. Ces énoncés prospectifs peuvent comprendre, sans toutefois s’y limiter, des énoncés et commentaires concernant la raison motivant le comité spécial et le conseil pour conclure la convention d’arrangement datée du 10 octobre 2023 intervenue entre la Société et les parties acquérantes (la « convention d’arrangement »), les avantages anticipés de l’arrangement, les modalités et conditions de la convention d’arrangement, la contrepartie et la prime que recevront les actionnaires, le calendrier prévu et les différentes étapes à atteindre dans le cadre de l’arrangement, y compris l’obtention des approbations des actionnaires, des organismes de réglementation et de la Cour, le moment prévu de la clôture de l’arrangement, la radiation anticipée de la cote de la Bourse de Toronto des actions, le retrait de la cote de l’OTCQX des actions et la fin du statut d’émetteur assujetti de la Société en vertu des lois sur les valeurs mobilières canadiennes.

L’information contenue dans les énoncés prospectifs est fondée sur des hypothèses importantes ayant permis de tirer une conclusion ou d’émettre une prévision ou une projection, y compris les perceptions de la direction des tendances historiques, des conditions actuelles et des développements prévus, ainsi que d’autres considérations que l’on croit appropriées dans les circonstances, ainsi que, notamment : l’arrangement sera réalisé selon les modalités actuellement envisagées et conformément au calendrier actuellement prévu; l’ensemble des conditions applicables à la réalisation de l’arrangement, y compris l’approbation de l’arrangement par la Cour, les actionnaires et les organismes de réglementation, seront réalisées ou feront l’objet d’une renonciation et la convention d’arrangement ne sera pas résiliée avant la réalisation de l’arrangement; et les diverses hypothèses et attentes liées aux primes par rapport au cours des actions et au rendement pour les actionnaires.

Ces énoncés prospectifs, de par leur nature, obligent la Société à formuler certaines hypothèses et comportent nécessairement des risques et des incertitudes connus et inconnus qui pourraient faire en sorte que les résultats réels diffèrent sensiblement de ceux exprimés ou sous-entendus dans les énoncés prospectifs contenus aux présentes. Ces énoncés prospectifs ne sont pas des garanties de performance. De plus, l’arrangement proposé pourrait être modifié ou la convention d’arrangement, résiliée, conformément aux modalités de celle-ci. Les résultats réels peuvent différer de ceux exprimés ou sous-entendus dans les énoncés prospectifs contenus aux présentes, notamment pour les raisons suivantes : a) l’incapacité des parties d’obtenir toute approbation des organismes de réglementation ou les approbations des actionnaires et de la Cour requises ou de respecter autrement les conditions applicables à la réalisation de l’arrangement, et le défaut des parties d’obtenir de telles approbations ou de respecter de telles conditions dans les délais requis; b) la convention d’arrangement interdit à la Société de prendre certaines mesures spécifiques jusqu’à la réalisation de l’arrangement sans le consentement des parties acquérantes, ce qui peut empêcher la Société de saisir ou d’attirer des occasions commerciales intéressantes; c) la capacité du conseil d’étudier et d’approuver une proposition supérieure, conformément aux restrictions prévues dans la convention d’arrangement et sous réserve de celles-ci; d) des coûts importants relatifs à l’arrangement ou des passifs inconnus; e) un litige relatif à l’arrangement peut être engagé, ce qui pourrait empêcher, retarder ou entraîner des coûts ou des passifs importants; f) la convention d’arrangement peut être résiliée avant sa réalisation; g) la Société peut être tenue de payer une indemnité de résiliation aux parties acquérantes dans certaines circonstances si l’arrangement n’est pas réalisé ou si la convention d’arrangement est résiliée par la Société pour accepter une proposition supérieure, sous réserve des restrictions prévues dans la convention d’arrangement; h) les administrateurs et les dirigeants de la Société peuvent avoir des intérêts dans l’arrangement qui peuvent être différents de ceux des actionnaires en général; i) le fait que la direction consacre son temps et son attention à l’arrangement peut détourner l’attention d’autres aspects des activités de la Société; j) le traitement fiscal de l’arrangement est assujetti à des incertitudes; k) la conjoncture économique générale; l) le risque que le cours des actions soit touché de manière importante et défavorable si l’arrangement n’est pas réalisé ou si sa réalisation est retardée de manière significative, et m) l’incapacité de réaliser les bénéfices attendus de l’arrangement.

L’information contenue dans les énoncés prospectifs est fondée sur des hypothèses importantes ayant permis de tirer une conclusion ou d’émettre une prévision ou une projection, y compris les perceptions de la direction des tendances historiques, des conditions actuelles et des développements prévus, ainsi que d’autres considérations que l’on croit appropriées dans les circonstances. La Société considère ces hypothèses comme raisonnables en fonction de l’information dont elle dispose actuellement, mais avise le lecteur que ces hypothèses relatives à des événements futurs, dont bon nombre sont indépendants de sa volonté, pourraient se révéler incorrectes puisqu’elles sont soumises à des risques et incertitudes qui pourraient avoir des répercussions sur la Société et ses affaires.

L’incapacité d’obtenir toute approbation des organismes de réglementation ou les approbations des actionnaires et de la Cour requises, ou l’incapacité des parties de respecter par ailleurs les conditions applicables à la réalisation de l’arrangement pourrait faire en sorte que l’arrangement ne se réalise pas ou ne se réalise pas selon les modalités proposées. Si l’arrangement ne se réalise pas et que la Société demeure une entité cotée en bourse, il est possible que l’annonce de l’arrangement et l’attribution de ressources importantes de la Société à la réalisation de celle-ci aient une incidence sur ses relations d’affaires et stratégiques (y compris avec des employés, des clients, des fournisseurs et des partenaires futurs et éventuels), ses résultats d’exploitation et ses activités en général, et qu’elles puissent avoir une incidence défavorable importante sur ses activités d’exploitation, sa situation financière et ses perspectives, actuelles et futures. En outre, selon les modalités de la convention d’arrangement, la Société pourrait, dans certaines circonstances, être tenue de verser des frais aux parties acquérantes, ce qui pourrait avoir une incidence défavorable sur sa situation financière. La Société met en garde le lecteur que la liste des facteurs qui précède n’est pas exhaustive. Pour en savoir plus sur les facteurs de risque auxquels la Société est exposée, consultez la notice annuelle de la Société datée du 21 novembre 2022, qui est disponible sur SEDAR+ (www.sedarplus.ca).

Bien que la Société ait tenté d’identifier les facteurs importants qui pourraient faire en sorte que les résultats réels diffèrent significativement de ceux contenus dans les énoncés prospectifs, il pourrait y avoir d’autres facteurs qui entraîneraient des résultats autres qu’anticipés, estimés ou prévus. Rien ne garantit que ces énoncés se révéleront exacts, car les résultats réels et les événements futurs pourraient différer considérablement de ceux anticipés dans ces énoncés. Par conséquent, les lecteurs ne devraient pas se fier indûment aux énoncés prospectifs.

Les énoncés prospectifs figurant dans ce communiqué de presse sont présentés expressément et entièrement sous réserve de la mise en garde qui précède. Les énoncés prospectifs dont il est question dans les présentes reflètent les attentes de la Société en date des présentes; ils sont sujets à changements après cette date. La Société décline toute intention ou obligation de mettre à jour ou de réviser les énoncés prospectifs, que ce soit à la suite de nouveaux renseignements, d’événements futurs ou autres, sauf tel qu’il est requis par la loi.

À propos d’OpSens inc. (www.OpSens.com ou www.OpSensmedical.com)

Les activités d’OpSens se concentrent principalement sur la cardiologie. La Société offre un fil guide optique de mesure de pression qui vise à améliorer le résultat clinique des patients atteints de maladie des artères coronaires. Son produit phare, l’OptoWire, est un fil guide de pression à fibre optique de seconde génération conçu pour offrir la plus faible dérive de l’industrie et un excellent accès aux lésions. L’OptoWire a été utilisé dans le diagnostic et le traitement de plus de 250 000 patients dans plus de 30 pays. Il est approuvé pour la vente aux États-Unis, en Union européenne, au Royaume-Uni, au Japon et au Canada.

OpSens a récemment reçu l’autorisation de la FDA et de Santé Canada pour la commercialisation du SavvyWire pour les procédures de remplacement transcathéter de la valve aortique (TAVR). Le fil guide offre une solution 3 en 1 unique pour une implantation et un positionnement stables de la valve aortique, une mesure hémodynamique continue et précise pendant la procédure, et une stimulation ventriculaire gauche fiable sans avoir besoin de dispositifs complémentaires ou d’accès veineux.

Le SavvyWire d’OpSens s’inscrit dans la tendance d’une approche minimaliste en matière de TAVR et fait progresser la procédure, permettant aux patients de quitter l’hôpital plus tôt, parfois le jour même.

La procédure TAVR connaît une croissance rapide à l’échelle mondiale, en raison du vieillissement de la population et des études récentes qui démontrent ses avantages pour un plus grand nombre de patients. Le marché mondial de la TAVR devrait atteindre plus de 400 000 procédures en 2025 et plus de 600 000 procédures en 2030.

OpSens est également engagée dans le secteur industriel du développement, de la fabrication et de l’installation de solutions novatrices de détection par fibre optique pour des applications essentielles.

Personne-ressource :

Louis Laflamme, Président et chef de la direction
OpSens inc.

Relations avec les médias :

Marie-Michelle Chartier, Directrice – Communications corporatives
Arsenal

514 435-7208

Le présent communiqué de presse ne constitue pas une offre d’achat ni une sollicitation d’une offre de vendre des titres, pas plus qu’il ne constitue une sollicitation d’une procuration d’un porteur de titres par quiconque dans un territoire. Toute offre ou sollicitation sera faite conformément aux exigences des lois applicables. Les actionnaires sont avisés de prendre connaissance des documents qui pourraient être déposés auprès des autorités de réglementation des valeurs mobilières et de toute annonce subséquente parce que ces documents comporteront des renseignements importants concernant l’arrangement ainsi que les modalités de celui-ci. La diffusion du présent communiqué de presse et l’arrangement peuvent être assujettis à une réglementation ou à des restrictions précises dans certains pays. Par conséquent, les personnes qui entrent en possession du présent communiqué de presse doivent se familiariser avec les restrictions pouvant s’appliquer à elles et se conformer à ces restrictions.